Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST SI SIMPLE DE SE FAIRE DU BIEN
SAINT HUBERT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3258426
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
21/11/2013
C\'EST SI SIMPLE DE SE FAIRE DU BIEN de SAINT HUBERT

Présentation de la marque C'EST SI SIMPLE DE SE FAIRE DU BIEN

Déposée le 21 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « C'EST SI SIMPLE DE SE FAIRE DU BIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT HUBERT domicilié(e) 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES - 54710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 031 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque C'EST SI SIMPLE DE SE FAIRE DU BIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST SI SIMPLE DE SE FAIRE DU BIEN est expirée depuis le 21 novembre 2013.

SAINT HUBERT a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-HUBERT , ST HUBERT 41 L'EQUILIBRE SAVOUREUX , SAINT HUBERT , ilô , ST HUBERT 41 L'EQUILIBRE SAVOUREUX , SAINT HUBERT


SAINT HUBERT, Société par actions simplifiée - 870 rue Denis Papin,54710 LUDRES - 54710 - France - SIREN 351031844


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Inscription le 19 juin 2013 - Changement de dénomination n°603453 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Inscription le 19 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603452 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; mets et plats préparés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; mets et plats préparés à base des produits précités. Restauration (alimentation) ; bars ; traiteur ; hôtellerie ; services de restauration rapide ; services de conseil en matière culinaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.